| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
D1-D3 - ARD DOLE - Centre de MONT-SOUS-VAUDREY
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.RD 319 - Commune de GRANGE-DE-VAIVRE,RD 48 - Commune de PORT-LESNEY,RD 48e1 - Commune de PORT-LESNEY,RD 48e2 - Commune de PORT-LESNEY,RD 14 et 272 - Communes de MOUCHARD (vers Certémery) et VILLENEUVE-D'AVAL,RD 32 - Communes de CRAMANS et VILLERS-FARLAY.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 1 : Circuit D1-D3 - ARD DOLE - Centre de MONT-SOUS-VAUDREY. Montant maximum pour 4 ans : 24 000 € HT soit 6 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 02 |
D2 - ARD DOLE - Centre de DAMPIERRE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 236 et 237 - Communes de GENDREY, ROMAIN-VIGEARDE, LOUVATANGE, PETIT-MERCEY, DAMPIERRE.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 2 : Circuit D2 - ARD DOLE - Centre de DAMPIERRE. Montant maximum pour 4 ans : 12 000 € HT soit 3 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 03 |
D4 - ARD DOLE - Centre de CHAUSSIN
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 221 - Communes de MOLAY et TAVAUX.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 3 : Circuit D4 - ARD DOLE - Centre de CHAUSSIN. Montant maximum pour 4 ans : 12 000 € HT soit 3 000 € par an.
|
|
90620000
|
| N° 04 |
C1 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de POLIGNY
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 96 de la RD 68 à la scierie,
RD 256e de la RD 256 à la RD 68,
RD 256 de la RD 68 à la RN 5,
RD 257 de CHAMOLE à la RN 5,
RD 4 de la RD 96 à la RD 5,
RD 4e de la RD 4 à la RD 469.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 4 : Circuit C1 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de POLIGNY. Montant maximum pour 4 ans : 72 000 € HT soit 18 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 05 |
C4 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de BRACON SALINS-LES-BAINS
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 107 du PR 5+0590 (Mt de MESNAY) jusqu'au carrefour 107*467,
RD 269 et 269e en totalité,
RD 266 en totalité,
RD 271 du PR 1+0127 au PR 6+0107 (du carrefour RD 105*271 au carrefour 94*271).
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 5 : Circuit C4 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de BRACON SALINS-LES-BAINS. Montant maximum pour 4 ans : 24 000 € HT soit 6 000 € par an.
|
|
90620000
|
| N° 06 |
C5 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de BRACON SALINS-LES-BAINS
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.RD 265 du carrefour RD 472*265 à la limite du Doubs,RD 265e en totalité,RD 265 de la sortie du village de LEMUY (lieudit VC des Raffours) jusqu'au carrefour RD 65, RD 65 du carrefour de la RD 265 jusqu'à la ferme de Bois Chaillet, RD 47 du carrefour RD 472*47 jusqu'à la limite du Doubs.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 6 : Circuit C5 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de BRACON SALINS-LES-BAINS. Montant maximum pour 4 ans : 24 000 € HT soit 6 000 € par an.
|
|
90620000
|
| N° 07 |
C6 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de BRACON SALINS-LES-BAINS
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.RD 262 en totalité de GÉRAISE au carrefour avec la RD 492, RD 78 du carrefour de la RD 472 jusqu'au carrefour avec la RD 65,RD 78e en totalité du carrefour de la RD 472 jusqu'au carrefour avec la RD 78.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 7 : Circuit C6 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de BRACON SALINS-LES-BAINS. Montant maximum pour 4 ans : 16 000 € HT soit 4 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 08 |
C7 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.RD 251 PR 8+0200 à 10+0348 de ÉQUEVILLON à SAINT-GERMAIN, RD 254 PR 0+0000 à 2+0980 de ÉQUEVILLON à la RN 5, RD 254E PR 0+0000 à 1+0267 de VANNOZ à la RD 21, RD 21 PR 3+0250 à 6+0700 de SAINT-GERMAIN à la RD 288 (à faire 2 fois soit + 3,450 km en terme variable),RD 288 PR 4+0200 à 8+0285 de la RD 21 aux Petits Nans (côté des NANS à faire 2 fois soit + 2,285 km en terme variable).
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 8 : Circuit C7 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE. Montant maximum pour 4 ans : 72 000 € HT soit 18 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 09 |
C8 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.RD 40E2 PR 0+0000 à 4+0732 de CHÂTELNEUF à PONT-DE-LA-CHAUX RD 75, RD 40 VC la Marche dessus PR 13+100 à PR 14+660 carrefour D 40/D 40E2 CHÂTELNEUF, RD 277 PR 0+0000 à 3+0771 de SYAM à la Percée de SIROD, RD 277E PR 0+0000 à 1+0224 BOURG-DE-SIROD, RD 279 PR 6+0500 à 10+0310 de SYAM à la Billaude RN 5.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 9 : Circuit C8 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE. Montant maximum pour 4 ans : 248 000 € HT soit 62 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 10 |
C9 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.RD 255 PR 0+000 à 7+0521 de carrefour MONT-SUR-MONNET à RN 5 LE VAUDIOUX,RD 40E PR 0+0000 à 1+0670 de LE VAUDIOUX au carrefour de la Fourche, RD 253 PR 0+000 à PR 4+510 de NEY à LOULLE, RD 40 PR 14+660 au PR 18+253 du carrefour de CHÂTELNEUF/D40E2 à PILLEMOINE carrefour D40/D255.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 10 : Circuit C9 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE. Montant maximum pour 4 ans : 152 000 € HT soit 38 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 11 |
C11 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 74 PR 0+0000 à 12+0889 de NEY à CHEVROTAINE,
RD 40 PR 0+000 à PR7+780 de PONT-DU-NAVOY à MONT-SUR-MONNET carrefour D40/D255.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 11 : Circuit C11 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE. Montant maximum pour 4 ans : 36 000 € HT soit 9 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 12 |
C12 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.RD 279 PR 0+0000 à 6+0650 de SIROD à SYAM, RD 84 PR 8+0248 à 11+0840 de SIROD à GILLOIS, RD 252 PR 0+000 à 2+0486 de SIROD carrefour rte de Conte à la RD 471 .
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 12 : Circuit C12 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE. Montant maximum pour 4 ans : 24 000 € HT soit 6 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 13 |
C13 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 23 PR 0+0000 à 10+0200 de CROTENAY à VALEMPOULIÈRES (bois de CROTENAY à faire 2 fois soit + 5,100 km en terme variable),
RD 23E PR 0+0000 à 4+0512 de VALEMPOULIÈRES à LE PASQUIER,
RD 251E PR 1+0950 à 6+0359 de VERS-EN-MONTAGNE à VALEMPOULIÈRES,
RD 5 PR 18+0752 à 22+0213 de CROTENAY au Dos à l'Âne,
RD 24 PR 0+0000 à 2+0026 de RD 5 à PONT-DU-NAVOY.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 13 : Circuit C13 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE. Montant maximum pour 4 ans : 36 000 € HT soit 9 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 14 |
C14 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 21 PR 0+0000 à 3+0250 de la RN 5 à SAINT-GERMAIN,
RD 251 PR 3+0400 à 8+0200 de SAINT-GERMAIN à LE LARDERET,
RD 251E PR 0+0000 à 1+0950 de LE LATET à VERS-EN-MONTAGNE,
RD 27 PR 0+0000 à 4+0620 de la RN 5 à la RD 5 (ARDON usine Plastilax à faire 2 fois soit + 1 km).
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 14 : Circuit C14 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE. Montant maximum pour 4 ans : 40 000 € HT soit 10 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 15 |
C15 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 265 PR 0+0000 à 3+0100 de ANDELOT à RD 65,
RD 263 PR 0+0000 à 4+0500 de RD 250 (CHAPOIS) à MONTMARLON,
RD 250 PR 0+0780 à 3+0115 de RD 263 (CHAPOIS) à ANDELOT,
RD 107 PR 16+0400 à 21+0030 de RD 250 ANDELOT à la sécherie de la Joux.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 15 : Circuit C15 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE. Montant maximum pour 4 ans : 68 000 € HT soit 17 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 16 |
C16 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.RD 251 PR 0+0000 à 3+0400 de CHAPOIS à LE LARDERET, RD 250 PR 0+0450 à 0+0780 de CHAPOIS à la RD 263, RD 288 PR 0+0000 à 4+0200 de CHAPOIS aux Petits Nans, RD 251E2 PR 0+0000 à 1+0950 route de la Barre.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 16 : Circuit C16 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE. Montant maximum pour 4 ans : 68 000 € HT soit 17 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 17 |
C17 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 4 du carrefour avec RD 470 au carrefour avec 471,
RD 151 du carrefour avec RD 39 au carrefour avec VC de Verges "Blye",
RD 155 en totalité,
RD 152 en totalité.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 17 : Circuit C17 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS. Montant maximum pour 4 ans : 36 000 € HT soit 9 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 18 |
C18 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 67 du carrefour avec RD 67E1 au carrefour avec RD 678,
RD 67E2 du carrefour avec RD 67 au carrefour avec RD 27.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 18 : Circuit C18 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS. Montant maximum pour 4 ans : 28 000 € HT soit 7 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 19 |
C19 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 326 en totalité.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 19 : Circuit C19 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS. Montant maximum pour 4 ans : 16 000 € HT soit 4 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 20 |
C20 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.RD 39 du carrefour avec RD 27 au carrefour avec RD 678,RD 74 du carrefour avec RD 90 au PR 13+490 CHEVROTAINE, RD 90 du carrefour avec RD 74 au carrefour avec RD 90E2,RD 90E1 en totalité,RD 90E2 en totalité.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 20 : Circuit C20 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS. Montant maximum pour 4 ans : 28 000 € HT soit 7 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 21 |
C21 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 19 PR 0+000 à 12+0412 de NOZEROY au département du Doubs,
RD 286 PR 5+0830 à 12+0427 de FRAROZ à FROIDEFONTAINE.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 21 : Circuit C21 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY. Montant maximum pour 4 ans : 80 000 € HT soit 20 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 22 |
C22 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 287 PR 0+000 à 2+0240 de NOZEROY à LONGCOCHON,
RD 310 PR 0+000 à 0+0707 ESSAVILLY,
RD 107 PR 21+0030 à 28+0530 de CENSEAU à la sécherie de la Joux,
RD 64 PR 0+000 à 9+058 MOLPRÉ à RD 471 dans le Doubs,
RD 107E5 PR 0+000 à 0+0770 RD 107 à BIEF-DU-FOURG.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 22 : Circuit C22 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY. Montant maximum pour 4 ans : 108 000 € HT soit 27 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 23 |
C23 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 55 PR 0+000 à 6+0100 de MIGNOVILLARD au département du Doubs,
RD 340 PR 0+000 à 8+0520 de RD 55 à FRAROZ,
RD 286 PR 0+000 à 5+0830 de FRAROZ à BIEF-DES-MAISONS.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 23 : Circuit C23 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY. Montant maximum pour 4 ans : 80 000 € HT soit 20 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 24 |
C24 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 283 PR 0+000 à 6+0071 de LA FAVIÈRE à SIROD,
RD 281 PR 0+000 à 1+0570 de RD 19 à BILLECUL.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 24 : Circuit C24 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY. Montant maximum pour 4 ans : 64 000 € HT soit 16 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 25 |
C25 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 21 PR 6+0700 à 9+0924 de RD 288 à CHARBONNY,
RD 285 PR 0+000 à 1+0940 de RD 19 à DOYE,
RD 282 PR 0+000 à 1+0680 de CHARENCY à RD 471,
RD 284 PR 0+000 à 2+0160 de RD 35 à ESSERVARL-COMBE,
RD 284E PR 0+000 à 1+0170 de RD 471 à ESSERVAL-TARTRE,
RD 328 PR 0+000 à 0+0410 de RD 471 à PLÉNISETTE,
RD 329 PR 0+000 à 0+0380 de RD 471 à PLÉNISE,
RD 66 PR 1+0600 à 2+0100 ONGLIÈRES.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 25 : Circuit C25 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY. Montant maximum pour 4 ans : 84 000 € HT soit 21 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 26 |
C27 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY
Description : Déneigement et salage avec fourniture du porteur, de l'outil de raclage et de la saleuse, par le titulaire.
RD 116 NOZEROY,
RD 119 NOZEROY - CHARBONNY,
RD 17 NOZEROY - RD 127.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 26 : Circuit C27 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY. Montant maximum pour 4 ans : 216 000 € HT soit 54 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 27 |
L1 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre de DOMBLANS
Description : Déneigement avec fourniture du porteur par le titulaire. L'outil de raclage est fourni par le Conseil départemental.
RD 96 PLASNE à sortie LA MARRE,
RD 43 PASSENANS à carrefour RD 5,
RD 101 limite RD 1083 à RD 43,
RD 198 limite RD 101 à SAINT-LAMAIN,
RD 4 LA MARRE à RD 471,
RD 204 LA DOYE à RD 5.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 27 : Circuit L1 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre de DOMBLANS. Montant maximum pour 4 ans : 32 000 € HT soit 8 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 28 |
L3 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET
Description : Déneigement avec fourniture du porteur par le titulaire. L'outil de raclage est fourni par le Conseil départemental;
RD 51 du carrefour avec RD 2 au carrefour avec RD 117,
RD 163 en totalité,
RD 191 du carrefour avec RD 72 à PR 3+000 MONNETAY.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 28 : Circuit L3 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET. Montant maximum pour 4 ans : 16 000 € HT soit 4 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 29 |
L4 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET
Description : Déneigement avec fourniture du porteur par le titulaire. L'outil de raclage est fourni par le Conseil départemental.
RD 175 en totalité,
RD 2E2 en totalité,
RD 162 en totalité,
RD 166 du carrefour avec RD 470 au carrefour avec la VC 3 MARNÉZIA-DOMPIERRE long 100 ml,
VC 3 DOMPIERRE et MARNÉZIA (non rémunéré par le Conseil départemental),
RD 171 du carrefour avec RD 470 au PR 1+100 MARNÉZIA.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 29 : Circuit L4 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET. Montant maximum pour 4 ans : 28 000 € HT soit 7 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 30 |
L5 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 80 du PR 7+257 SARROGNA à 10+600 FÉTIGNY,
RD 80E1 en totalité,
RD 173E en totalité,
RD 170 en totalité,
RD 173 en totalité,
RD 167 du PR 0+000 hameau de Montjouvent au carrefour RD 80.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 30 : Circuit L5 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET. Montant maximum pour 4 ans : 68 000 € HT soit 17 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 31 |
L9 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre de BEAUFORT
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 44 du PR 0+000 au PR 14+100,
RD 44E1 du PR 0+000 au PR 1+017,
RD 72 du PR 31+800 au PR 32+596,
RD 131 du PR 0+000 au PR 1+284,
RD 135 du PR 0+000 au PR 1+0450, RD 315 du PR 0+000 au PR 2+000,
RD 315E2 du PR 0+000 au PR 0+788.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 31 : Circuit L9 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre de BEAUFORT. Montant maximum pour 4 ans : 28 000 € HT soit 7 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 32 |
L10 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
Point de départ RD 72 carrefour RD 2 PR 17+0322 au carrefour RD 117 PR 24+0000,
RD 168 carrefour RD 72 croix d'Arthenas PR 0+0000 au carrefour RD 2 PR 6+0460,
RD 168E VARESSIA du PR 0+0000 au PR 0+0203.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 32 : Circuit L10 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET. Montant maximum pour 4 ans : 12 000 € HT soit 3 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 33 |
SC1 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de LAMOURA
Description : Déneigement avec fourniture du porteur par le titulaire. L'outil de raclage est fourni par le Conseil départemental.
RD 304 Commune de SAINT-CLAUDE (départ CHAUMONT) à LAMOURA du PR 1+0800 au PR 16+0700.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 33 : Circuit SC1 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de LAMOURA. Montant maximum pour 4 ans : 80 000 € HT soit 20 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 34 |
SC2 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de LA PESSE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur par le titulaire. L'outil de raclage est fourni par le Conseil départemental.
RD 25E5 Mairie BELLECOMBE (les trois Cheminées),
RD 292E2 BELLECOMBE et LES MOUSSIÈRES (Mairie de BELLECOMBE).
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 34 : Circuit SC2 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de LA PESSE. Montant maximum pour 4 ans : 40 000 € HT soit 10 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 35 |
SC3 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-LAURENT
Description : Déneigement et salage avec fourniture du porteur, de l'outil de raclage et de la saleuse, par le titulaire.
RD 146 PR 5+200 à PR 13+500 carrefour des Faivres à LESCHÈRES,
RD 28 PR 15+200 à PR 18+335 carrefour des Faivres aux Belbenoîts,
RD 232 PR 0+000 à PR 3+840 des Belbenoîts à LES PIARDS,
RD 308E PR 0+000 à PR 1+968 de PRÉNOVEL au carrefour avec RD 308,
RD 308 PR 2+786 à PR 7+450 côte de Lacrochère au carrefour avec RD 118,
RD 312 PR 0+000 à PR 3+350 des PIARDS à la Landoz.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 35 : Circuit SC3 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-LAURENT. Montant maximum pour 4 ans : 244 000 € HT soit 61 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 36 |
SC5 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-CLAUDE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 126 Communes de LA RIXOUSE et VILLARD-SUR-BIENNE - LÉZAT
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 36 : Circuit SC5 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-CLAUDE. Montant maximum pour 4 ans : 24 000 € HT soit 6 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 37 |
SC7 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-CLAUDE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 233, RD 233E1, RD 233E2, RD 233 E3, RD 118E1, RD 118E2 et RD 118E3 - Communes de SAINT-LUPICIN, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE, CUTTURA et PONTHOUX.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 37 : Circuit SC7 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-CLAUDE. Montant maximum pour 4 ans : 80 000 € HT soit 20 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 38 |
SC9 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de LA PESSE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 25E4 Commune de LA PESSE.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 38 : Circuit SC9 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de LA PESSE. Montant maximum pour 4 ans : 24 000 € HT soit 6 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 39 |
SC13 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de LA PESSE
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 291, RD 291E2 et RD63 - Communes de LARRIVOIRE, MOLINGES et VULVOZ.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 39 : Circuit SC13 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de LA PESSE. Montant maximum pour 4 ans : 40 000 € HT soit 10 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 40 |
SC19 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-LAURENT
Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire.
RD 278 PR 0+000 à PR 3+380 route d'ENTRE-DEUX-MONTS,
RD 127E1 PR 0+000 à PR 2+250 Montliboz.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 40 : SC19 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-LAURENT : Montant maximum pour 4 ans : 24 000 € HT soit 6 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
| N° 41 |
SC21 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-CLAUDE
Description : Déneigement et salage avec fourniture du porteur, de l'outil de raclage et de la saleuse, par le titulaire.
RD 436 PR 0+0 à PR 17+226 carrefour du Pont du Lizon,
RD 27 PR 39+269 à PR 45+740 carrefour du Pont de Jeurre.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Lot 41 : SC21 - ARD SAINT-CLAUDE - Centre de SAINT-CLAUDE. Montant maximum pour 4 ans : 228 000 € HT soit 57 000 € HT par an.
|
|
90620000
|
